Délégation à la Commission Permanente du Conseil Général - domaine des opérations d'aménagement des infrastructures routières
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
2 résultats pour la valeur "Culture" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion, pour la valeur "23/06/2006" du filtre Date de séance
Affectation des résultats 2005 de la section de fonctionnement de la Cité de l'Enfance à un programme d'investissement
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin